Êtes-vous un nouveau papa ? Ou une nouvelle maman ? Votre congé de maternité a été fini et voulez-vous encore plus de temps avec votre loulou ?
La solution est de prendre un congé parental. Dans cet article, vous allez tout appris à propos le congé parental, vos droits, les conditions, les rémunérations et beaucoup plus… Plongeons dedans.
Table des matières
Congé parental : définition
À la suite de l’adoption d’un enfant de moins de seize ans ou naissances d’un petit loulou, tout(e) salarié(e) soit un papa ou une maman ont le droit de bénéficier d’un congé parental. Ce droit leur permettre d’interrompre ou de réduire leur activité professionnelle pour élever cet enfant ou bébé pendant une période bien définis selon beaucoup de critères.
Congé parental : Condition
Pour bénéficier d’un congé parental d’éducation, le/la salarié(e) doit avoir un an d’ancienneté au minimum dans la société ou l’entreprise à la date de la naissance ou de l’arrivée au foyer de l’enfant adopté.
Le droit à ce congé dépend seulement d’avoir un enfant ou d’adopter un petit-enfant moins de 16 ans.
Congé parental : En cas de refus de l’employeur
Lorsque le/la salarié(e) remplit les conditions en dessus, l’employeur n’a aucun droit de refuser votre demande de congé parental.
Si votre employeur a refusé votre demande, ce dernier sera passible d’une peine d’amende de cinquième classe.
Votre employeur n’a pas le droit ni de refuser votre demande ni le demande de prolonger du congé parental ni le demande de transformer votre congé parental en temps partiel.
Congé parental : Durée
La durée initiale du congé parental est d’une année minimum. Ce type de congé est prolongable deux fois et plus. Donc ça peut atteindre 3 ans de congé.
la durée du congé parental varie selon beaucoup de critère :
- Adoption Multiple ou adoption normale
- Naissances multiples ou naissance normale
- Le nombre d’enfants que vous avez déjà.
Congé parental : Rémunération
Le congé parental d’éducation n’est pas rémunéré, mais tant que salarié(e), vous pouvez utiliser les droits acquis sur votre compte épargne temps pour le « financer » ou sous certaines conditions, vous pouvez bénéficier des allocations parentales verser par la Caisse d’allocations familiales (CAF) ou la Mutualité sociale agricole (MSA).
Congé parental : Délai de prévenance
En tant que salarié(e), vous devez envoyer une lettre à votre employeur pour le prévenir de ce congé, deux mois au minimum avant le début du votre congé parental ou du temps partiel (ou un mois avant, quand le congé parental commence à la fin du congé de maternité).
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